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L’ATN à nouveau en forte augmentation en 2023

18/12/2022 - Publié par : FiduPress < Retour L’ATN à nouveau en forte augmentation en 2023

Les valeurs CO2 de référence pour l’ATN en 2023 sont enfin connues. Ces valeurs – qui seront très prochainement publiées officiellement au Moniteur belge – sont (fortement) à la baisse. C’est que l’administration a choisi de travailler encore avec les valeurs CO2 moyennes NEDC, fortement à la baisse. Et ce, même si toutes les voitures n’affichent désormais plus une valeur NEDC sur leur certificat de conformité. Conséquence de tout cela : les ATN vont augmenter en 2023. Et pas un peu ! Voici comment calculer l’ATN de votre voiture de société en 2023.

En 2022, les valeurs CO2 de référence étaient de 91 grammes pour les voitures à essence (ainsi que CNG, LPG, hybrides et plug-in hybrides essence) et de 75 grammes pour les voitures carburant au diesel (et plug-in hybrides diesel).

Pour 2023, ces valeurs de référence sont fortement à la baisse : 82 grammes pour les voitures essence et de 67 grammes pour les voitures diesel.

Pour l’heure, le montant de l’ATN minimum n’est pas encore connu. Pour rappel, il était de 1.400 euros en 2022.

Rappel des formules de calcul

  • Diesel :

prix catalogue x [5,5 + ((CO2 – 67) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

  • Essence, full hybride, faux hybrides, LPG et CNG :

prix catalogue x [5,5 + ((CO2-82) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

prix catalogue x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

NEDC, WLTP… Quelle valeur CO2 choisir pour le calcul de l’ATN (et de la déductibilité) ? Piqûre de rappel ici !

Quel prix catalogue ?

La valeur catalogue est le prix catalogue du véhicule vendu à l’état neuf, à un particulier, y compris les options et la TVA réellement payée. Il n’est pas tenu compte de remises, réductions, abattements ou ristournes.

Quel coefficient d’âge ?

* Tout mois commencé compte pour un mois complet

Des exemples pour mesurer l’impact

1. Prenons l’exemple d’une voiture diesel de 30.000 euros (TVA et options comprises, hors remises) immatriculée en janvier 2022 rejetant 99 grammes de CO2. En 2022, le coefficient d’âge est donc de 1. En 2023, il sera de 0,94.

Son ATN en 2022 :
30.000 x [5,5 + ((99 – 75) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 2.031,43 €/an

Son ATN en 2023 :
30.000 x [5,5 + ((99 – 67) x 0,1)] % x 6/7 x 0,94 = 2.102,91 €/an

Pour cette même voiture diesel achetée neuve en 2023, l’ATN sera de :

30.000 x [5,5 + ((99 – 67) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 2.237,14 €/an

2. Prenons un autre exemple d’une voiture essence de 30.000 euros (TVA et options comprises, hors remises) immatriculée en janvier 2022 rejetant 120 grammes de CO2. En 2022, le coefficient d’âge est donc de 1. En 2023, il sera de 0,94.

Son ATN en 2022 :
30.000 x [5,5 + ((120-91) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 2.160 €/an

Son ATN en 2023 :
30.000 x [5,5 + ((120-82) x 0,1)] % x 6/7 x 0,94 = 2.247,94 €/an

Pour cette même voiture essence achetée neuve en 2023, l’ATN sera de :

30.000 x [5,5 + ((120-82) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 2.391,43 €/an

Pour les voitures électriques, rien ne change, puisque aucune valeur CO2 de référence n’entre en ligne de compte dans le calcul de l’ATN. Seul le coefficient d’âge fait évoluer le montant de l’ATN. A la baisse, en plus.

Quelles dépenses non-admises pour l’employeur ?

  • Le travailleur paie lui-même le carburant pour ses déplacements privés
    • Dépenses non-admises : 17%
  • L’employeur intervient dans le carburant pour les déplacements privés
    • Dépenses non-admises : 40%

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